{"id":4761,"date":"2021-09-29T00:38:25","date_gmt":"2021-09-28T22:38:25","guid":{"rendered":"https:\/\/lesourcil.com\/mentions-legales\/"},"modified":"2021-12-18T00:10:56","modified_gmt":"2021-12-17T23:10:56","slug":"legal-notice","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/lesourcil.com\/en\/legal-notice\/","title":{"rendered":"Legal Notice"},"content":{"rendered":"<h2 style=\"font-weight: 500;\">Le Sourcil par Ang\u00e9lik Iffennecker<\/h2>\n<p>Le site \u00ab www.lesourcil.com \u00bb (ci-apr\u00e8s le \u00ab Site \u00bb), pr\u00e9sentant notamment la Boutique en ligne Le Sourcil par Ang\u00e9lik Iffennecker, est \u00e9dit\u00e9 par Le Sourcil par Ang\u00e9lik Iffennecker, soci\u00e9t\u00e9 par actions simplifi\u00e9e au capital de 10.000 euros, ayant son si\u00e8ge social au 37 rue Marcadet \u00e0 Paris (75018), immatricul\u00e9 au RCS de Paris sous le num\u00e9ro 803 656 602 et sous le num\u00e9ro de TVA intracommunautaire FR 92 803 656 602. Le directeur de la publication est Madame Ang\u00e9lik Iffennecker, en sa qualit\u00e9 de pr\u00e9sidente de la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n<p>L\u2019h\u00e9bergeur du Site est la soci\u00e9t\u00e9 OVH.<\/p>\n<p>Musique:\u00a0 Syl Johnson &#8220;Is it beacause I&#8217;m black&#8221; . DROITS RESERVES<br \/>\nTraduction:\u00a0 Belinda Taft<\/p>\n<h2 style=\"font-weight: 500;\">II-\u00a0CONDITIONS GENERALES D&#8217;UTILISATION<\/h2>\n<h3>1. Objet du Site<\/h3>\n<p>Le site de www.lesourcil.com (ci-apr\u00e8s le \u00ab Site \u00bb) est un site de commerce \u00e9lectronique qui permet de proposer \u00e0 la vente des produits cosm\u00e9tiques et des accessoires \u00e0 des internautes ou utilisateurs naviguant sur le Site. Ce Site est accessible par le r\u00e9seau Internet \u00e0 l&#8217;adresse www.lesourcil.com.<\/p>\n<h3>\u2014<br \/>\n2. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h3>\n<p>2.1. Site : Le Site ainsi que tout logiciel utilis\u00e9 n\u00e9cessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles ainsi que des donn\u00e9es prot\u00e9g\u00e9es par le droit de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sur les documents et toutes donn\u00e9es de toute nature contenus dans le Site et chacun des \u00e9l\u00e9ments composant le Site (images, illustrations, sons, textes, \u00e9l\u00e9ments graphiques, charte&#8230;), y compris les logiciels, bases de donn\u00e9es et newletters sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de Le Sourcil par Ang\u00e9lik Iffennecker \u00a0 (ci-apr\u00e8s le \u00ab Contenu \u00bb), celle-ci ne conc\u00e9dant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le Site. La reproduction de tout ou partie du Contenu est seulement autoris\u00e9e aux fins exclusives d&#8217;information pour un usage personnel et priv\u00e9, toute reproduction et toute utilisation de copies r\u00e9alis\u00e9es \u00e0 d&#8217;autres fins de quelque mani\u00e8re que ce soit et sous quelque forme que ce soit \u00e9tant express\u00e9ment interdite. Il est \u00e9galement interdit de copier, modifier, cr\u00e9er une \u0153uvre d\u00e9riv\u00e9e, assembler, d\u00e9compiler (\u00e0 l&#8217;exception des cas pr\u00e9vus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transf\u00e9rer de quelque mani\u00e8re que ce soit tout droit aff\u00e9rant au Contenu. Il est \u00e9galement interdit de modifier tout ou partie du Contenu et notamment le logiciel ou d&#8217;utiliser des versions modifi\u00e9es des logiciels en vue notamment d&#8217;obtenir un acc\u00e8s non autoris\u00e9 au service et d&#8217;acc\u00e9der au Site par un autre moyen que l&#8217;interface qui est fournie au Visiteur par \u00a0www.lesourcil.com \u00e0 cet effet.<\/p>\n<p>2.2. Marques : ?Il est rappel\u00e9 que la soci\u00e9t\u00e9 \u00a0Le Sourcil par Ang\u00e9lik Iffennecker \u00a0 est propri\u00e9taire de la marque \u00a0Le Sourcil par Ang\u00e9lik Iffennecker \u00a0 et de ses logos.??L&#8217;internaute reconna\u00eet les droits exclusifs de \u00a0Le Sourcil par Ang\u00e9lik Iffennecker \u00a0 sur la marque \u00a0Le Sourcil par Ang\u00e9lik Iffennecker \u00a0 et s&#8217;interdit d&#8217;en faire un usage quelconque et plus g\u00e9n\u00e9ralement de porter atteinte aux droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de \u00a0Le Sourcil par Ang\u00e9lik Iffennecker. \u00a0Le Sourcil par Ang\u00e9lik Iffennecker \u00a0 se r\u00e9serve le droit de demander des dommages et int\u00e9r\u00eats en cas de contrefa\u00e7on et plus g\u00e9n\u00e9ralement d&#8217;atteinte \u00e0 ses droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. De la m\u00eame mani\u00e8re, le Visiteur s&#8217;interdit de porter atteinte aux droits de propri\u00e9t\u00e9, et notamment de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, que pourrait Le Sourcil par Ang\u00e9lik Iffennecker pourrait d\u00e9tenir directement ou indirectement. ??Les partenaires de \u00a0Le Sourcil par Ang\u00e9lik Iffennecker sont propri\u00e9taires de leurs marques.??Toutes les autres marques ou logos apparaissant sur le Site sont la propri\u00e9t\u00e9 soit de Le Sourcil par Ang\u00e9lik Iffennecker, soit de ses prestataires, partenaires ou fournisseurs. Toute utilisation, de quelque mani\u00e8re que ce soit, de ces marques et\/ou logos et\/ou tout autre Contenu est soumise \u00e0 l&#8217;autorisation expresse de \u00a0Le Sourcil par Ang\u00e9lik Iffennecker \u00a0 ou du titulaire des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle concern\u00e9.<\/p>\n<h3>\u2014<br \/>\n3.Comportement des Visiteurs<\/h3>\n<p>Chaque Visiteur se doit d&#8217;utiliser Internet en responsable avec respect et courtoisie \u00e0 l&#8217;\u00e9gard des droits des autres utilisateurs d&#8217;Internet.??A ce titre, le Visiteur, en acc\u00e9dant au Site s&#8217;interdit notamment de:??- t\u00e9l\u00e9charger vers le Site, afficher, envoyer par courrier \u00e9lectronique ou transmettre par tout autre moyen un contenu ill\u00e9gal, pr\u00e9judiciable, mena\u00e7ant, injurieux, harcelant, d\u00e9lictuel, diffamatoire, vulgaire, obsc\u00e8ne, contraire aux bonnes m\u0153urs, portant atteinte \u00e0 la vie priv\u00e9e d&#8217;une personne, en ce compris son droit \u00e0 l&#8217;image, odieux ou d\u00e9sobligeant ou choquant d&#8217;un point de vue racial, ethnique ou autre ;??- t\u00e9l\u00e9charger vers le Site, afficher, envoyer par courrier \u00e9lectronique ou transmettre par tout autre moyen des \u00e9l\u00e9ments publicitaires ou promotionnels non sollicit\u00e9s ou non autoris\u00e9s, des &#8220;imprim\u00e9s publicitaires&#8221;, des &#8220;informations mensong\u00e8res&#8221;, des &#8220;cha\u00eenes de lettres&#8221;, ou toute autre forme de sollicitation ;??- t\u00e9l\u00e9charger vers le Site, afficher, envoyer par courrier \u00e9lectronique ou transmettre par tout autre moyen tout \u00e9l\u00e9ment contenant des virus logiciels ou autres codes, fichiers ou programmes informatiques con\u00e7us pour interrompre, d\u00e9truire ou limiter la fonctionnalit\u00e9 de tout logiciel ou mat\u00e9riel informatique ou de tout \u00e9quipement de t\u00e9l\u00e9communication ;??- perturber ou interrompre le Site ou les serveurs ou r\u00e9seaux connect\u00e9s au Site, ou enfreindre les exigences, proc\u00e9dures, r\u00e8gles ou r\u00e9glementations des r\u00e9seaux connect\u00e9s au Site ;??- essayer de porter atteinte au service de tout utilisateur, h\u00e9bergeur ou r\u00e9seau, ce qui comprend, sans exhaustivit\u00e9 aucune, le fait d&#8217;exposer le Site \u00e0 un virus, de cr\u00e9er une saturation, d&#8217;inonder le serveur, de saturer la messagerie d&#8217;e-mails ou encore de falsifier tout en-t\u00eate du paquet d&#8217;informations du protocole TCP\/IP ou n&#8217;importe quelle partie des informations de l&#8217;en-t\u00eate figurant dans tout e-mail ; ??- acc\u00e9der aux donn\u00e9es qui ne sont pas destin\u00e9es au Visiteur ou entrer dans un serveur \/ un compte auquel le Visiteur n&#8217;est pas autoris\u00e9 \u00e0 avoir acc\u00e8s ;??- tenter de sonder, de scruter ou de tester la vuln\u00e9rabilit\u00e9 d&#8217;un syst\u00e8me ou d&#8217;un r\u00e9seau, ou encore d&#8217;enfreindre les mesures de s\u00e9curit\u00e9 ou d&#8217;authentification sans en avoir re\u00e7u l&#8217;autorisation ;??- usurper l&#8217;identit\u00e9 d&#8217;une autre personne ;??- mener une activit\u00e9 ou inciter une tierce personne \u00e0 mener une activit\u00e9 ill\u00e9gale ou toute autre activit\u00e9 qui porterait atteinte aux droits de \u00a0Le Sourcil par Ang\u00e9lik Iffennecker \u00a0, de ses fournisseurs, partenaires, distributeurs, de ses annonceurs ou de tout autre Visiteur ;??- transmettre ou transf\u00e9rer (par quelque moyen que ce soit) des informations ou logiciels d\u00e9riv\u00e9s du Site notamment \u00e0 d&#8217;autres pays ou \u00e0 certains ressortissants \u00e9trangers en violation d&#8217;une loi ou r\u00e9glementation nationale ou internationale.??En reconnaissant la nature globale du r\u00e9seau Internet, chaque Visiteur s&#8217;engage \u00e0 respecter toutes les r\u00e8gles et proc\u00e9dures locales et internationales relatives au comportement en ligne et \u00e0 un contenu acceptable et notamment toutes les lois en vigueur concernant la transmission des donn\u00e9es techniques.??A tout moment et pour quelque raison que ce soit, \u00a0Le Sourcil par Ang\u00e9lik Iffennecker \u00a0 peut mettre en \u0153uvre tout moyen permettant de mettre un terme, et ce, sans pr\u00e9avis, \u00e0 l&#8217;utilisation du Site par le Visiteur ou \u00e0 un quelconque des services de \u00a0Le Sourcil par Ang\u00e9lik Iffennecker \u00a0 pour toute conduite violant ces conditions d&#8217;utilisation, sans pr\u00e9judice de tout dommage et int\u00e9r\u00eat que \u00a0Le Sourcil par Ang\u00e9lik Iffennecker \u00a0 se r\u00e9serve le droit de r\u00e9clamer au Visiteur en cas de non respect des conditions g\u00e9n\u00e9rales d&#8217;utilisation du Site.<\/p>\n<h3>\u2014<br \/>\n4. Responsabilit\u00e9<\/h3>\n<p>4.1. Acc\u00e8s et fonctionnement du Site :?Le Visiteur fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de t\u00e9l\u00e9communications permettant l&#8217;acc\u00e8s au Site de \u00a0www.lesourcil.com \u00a0 et des connaissances n\u00e9cessaires \u00e0 l&#8217;utilisation d&#8217;Internet et l&#8217;acc\u00e8s au Site. Le Visiteur conserve \u00e0 sa charge les frais de connexion et d&#8217;\u00e9quipement li\u00e9s \u00e0 l&#8217;acc\u00e8s \u00e0 Internet et \u00e0 l&#8217;utilisation du Site de \u00a0Le Sourcil par Ang\u00e9lik Iffennecker \u00a0.??Le Visiteur utilise le Site \u00e0 ses risques et p\u00e9rils. \u00a0Le Sourcil par Ang\u00e9lik Iffennecker \u00a0 ne saurait donc \u00eatre tenue pour responsable d&#8217;un quelconque dommage que tout Visiteur pourrait subir \u00e0 la suite d&#8217;une telle utilisation. En outre, \u00a0Le Sourcil par Ang\u00e9lik Iffennecker \u00a0 DECLINE TOUTE RESPONSABILITE QUANT AUX DOMMAGES INDIRECTS, QUELLES QU&#8217;EN SOIENT LES CAUSES, ORIGINES, NATURES OU CONSEQUENCES EN CE COMPRIS NOTAMMENT LES CO\u00dbTS POUVANT SURVENIR DE L&#8217;ACQUISITION DE BIENS PROPOSES SUR LE SITE, LES PERTES DE PROFITS, DE CLIENTELE, DE DONNEES OU TOUT AUTRE PERTE DE BIENS INCORPORELS POUVANT SURVENIR A RAISON DE L&#8217;ACCES DE QUICONQUE AU SITE OU DE L&#8217;IMPOSSIBILITE D&#8217;Y ACCEDER OU DU CREDIT ACCORDE A UNE QUELCONQUE INFORMATION PROVENANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DE CE DERNIER.<\/p>\n<p>4.2. Limitation de responsabilit\u00e9 :?Le Site contient \u00e9galement des informations provenant de tierces personnes, et des liens vers d&#8217;autres sites Internet. \u00a0Le Sourcil par Ang\u00e9lik Iffennecker \u00a0 ne contr\u00f4le ni l&#8217;exactitude des informations qui s&#8217;y trouvent ni leur contenu. En cons\u00e9quence, \u00a0Le Sourcil par Ang\u00e9lik Iffennecker \u00a0 ne pourra en aucun cas \u00eatre tenue pour responsable des dommages r\u00e9sultant de l&#8217;utilisation, de l&#8217;acc\u00e8s \u00e0, ou de l&#8217;incapacit\u00e9 \u00e0 utiliser ces informations tierces, ni au contenu des autres sites Internet.?? Le Sourcil par Ang\u00e9lik Iffennecker \u00a0 ne saurait \u00eatre tenu d&#8217;aucune garantie, d&#8217;aucune sorte, qu&#8217;elle soit implicite ou explicite, concernant notamment l&#8217;int\u00e9grit\u00e9, l&#8217;exactitude, l&#8217;actualit\u00e9, la non contrefa\u00e7on, la disponibilit\u00e9, la fiabilit\u00e9 ou l&#8217;exhaustivit\u00e9 des informations, produits, accessoires ou services apparaissant sur le Site ni leur ad\u00e9quation \u00e0 l&#8217;utilisation que le Visiteur projette d&#8217;en faire. ??Toute r\u00e9clamation d\u00e9pos\u00e9e par un Visiteur contre \u00a0Le Sourcil par Ang\u00e9lik Iffennecker \u00a0 doit \u00eatre formul\u00e9e dans les 6 mois suivant l&#8217;apparition de l&#8217;\u00e9v\u00e9nement, objet de la r\u00e9clamation.<\/p>\n<h3>\u2014<br \/>\n5. G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s<\/h3>\n<p>5.1. Modifications \ud83d\ude15 Le Sourcil par Ang\u00e9lik Iffennecker \u00a0 se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de modifier et de mettre \u00e0 jour les Conditions G\u00e9n\u00e9rales d&#8217;Utilisation sans pr\u00e9avis. Pour \u00eatre inform\u00e9 de ces \u00e9ventuelles modifications, \u00a0Le Sourcil par Ang\u00e9lik Iffennecker \u00a0 conseille au Visiteur de relire les CGU r\u00e9guli\u00e8rement. L&#8217;utilisation du Site sera soumise aux CGU en vigueur au moment de l&#8217;utilisation.<\/p>\n<p>5.2. Int\u00e9gralit\u00e9 :?Dans l&#8217;hypoth\u00e8se o\u00f9 l&#8217;une des clauses des pr\u00e9sentes CGU serait nulle du fait d&#8217;un changement de l\u00e9gislation, de r\u00e9glementation ou par une d\u00e9cision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validit\u00e9 et le respect des autres clauses des CGU.<\/p>\n<p>5.3. Loi applicable :?Les pr\u00e9sentes CGU sont soumises au droit fran\u00e7ais. ??TOUT LITIGE RELATIF A L&#8217;EXISTENCE, L&#8217;INTERPRETATION, L&#8217;EXECUTION OU LA RUPTURE DU CONTRAT CONCLU ENTRE \u00a0Le Sourcil par Ang\u00e9lik Iffennecker\u00a0ET LE VISITEUR, MEME EN CAS DE PLURALITE DE DEFENDEURS, SERA, A DEFAUT D&#8217;ACCORD AMIABLE, DE LA COMPETENCE EXCLUSIVE DES TRIBUNAUX DE NANTERRE. CETTE ATTRIBUTION DE JURIDICTION VAUT NONOBSTANT PLURALITE DE DEFENDEURS OU APPEL EN GARANTIE, M\u00caME POUR LES PROCEDURES D&#8217;URGENCE OU LES PROCEDURES CONSERVATOIRES EN REFERE OU PAR REQUETE.<\/p>\n<p>Pour tout renseignement, vous pouvez contacter le +33 (0)6 60 50 49 83 \u2013 bonjour@lesourcil.com \u00a0, et vous rendre sur www.lesourcil.com.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Le Sourcil par Ang\u00e9lik Iffennecker Le site \u00ab www.lesourcil.com \u00bb (ci-apr\u00e8s le \u00ab Site \u00bb), pr\u00e9sentant notamment la Boutique en ligne Le Sourcil par Ang\u00e9lik Iffennecker, est \u00e9dit\u00e9 par Le Sourcil par Ang\u00e9lik Iffennecker, soci\u00e9t\u00e9 par actions simplifi\u00e9e au capital de 10.000 euros, ayant son si\u00e8ge social au 37 rue Marcadet \u00e0 Paris (75018), immatricul\u00e9 [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"page-narrow.php","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-4761","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"yoast_head":"<!-- This site is optimized with the Yoast SEO plugin v27.4 - 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